Statuts

Grilles indiciaires

Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités
Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences et de professeur des universités par les groupes du Conseil national des universités
Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle
Arrêté du 5 juillet 2017 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle

Décret n°89-775 du 23 octobre 1989
Arrêté du 23 octobre 1989 fixant la liste des personnels de l'enseignement supérieur pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur
Taux annuel de la prime de recherche et d'enseignement supérieur : 1 259,97 €

Décret n°83-1175 du 23 décembre 1983 relatif aux indemnités pour enseignements complémentaires
Arrêté du 6 novembre 1989 fixant les taux de rémunération des heures complémentaires.
Taux actualisés au 1er février 2017.
Circulaire Ministérielle du 30 avril 2012 sur les congés légaux des enseignants.

Arrêté du 13 février 2015 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des professeurs des universités
Mode d'emploi du référentiel national d'équivalences horaires
Arrêté du 31 juillet 2009 sur le référentiel national d'équivalences horaires